Stéphane Le Foll

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission environnement telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
5 février 2024
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000049376160(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 202407/04/2024
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission environnement telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
5 février 2024
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000049205674(source JORF)
délégation de signature
28 Février 202428/02/2024
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission environnement telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
30 mars 2023
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000048390126(source JORF)
délégation de signature
14 Novembre 202314/11/2023
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission environnement telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
30 mars 2023
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000048052969(source JORF)
délégation de signature
08 Septembre 202308/09/2023
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission environnement telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
30 mars 2023
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000047593453(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 202326/05/2023
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission environnement
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission environnement telles que définies dans la note d'organisation de la direction des services de la navigation aérienne
en date du
28 décembre 2021
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000047521357(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 202305/05/2023
De: Stéphane Le Foll
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et aviation générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
2. Pour les marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000047141208(source JORF)
délégation de signature
16 Février 202316/02/2023
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly- aviation générale des services de la navigation aérienne de la région parisienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000047077648(source JORF)
délégation de signature
01 Février 202301/02/2023
De: Stéphane Le Foll
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et aviation générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
2. Pour les marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
A
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000046138743(source JORF)
délégation de signature
04 Août 202204/08/2022
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne de la région parisienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000045697201(source JORF)
délégation de signature
29 Avril 202229/04/2022
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2206168S(source BODD)
délégation de signature
17 Mars 202217/03/2022
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et aviation générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
2. Pour les marchés d'un montant supérieur à 90 000 € HT
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
A
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000045298810(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202205/03/2022
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2137453S(source BODD)
délégation de signature
30 Décembre 202130/12/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives concernant les ordres de service et les bons de commande sur marché d'un montant égal ou inférieur à 90 000 € HT
A
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000044572836(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 202128/12/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2125215S(source BODD)
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly - aviation générale des services de la navigation aérienne de la région parisienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000043910072(source JORF)
délégation de signature
06 Août 202106/08/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly - aviation générale des services de la navigation aérienne de la région parisienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000043768101(source JORF)
délégation de signature
08 Juillet 202108/07/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2119046S(source BODD)
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000043760091(source JORF)
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: LE FOLL Stéphane
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2021-07-01"
JORFTEXT000043694800(source JORF)
promotion
24 Juin 202124/06/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000043665003(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly et Aviation Générale, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2117156S(source BODD)
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly-aviation générale des services de la navigation aérienne de la région parisienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000043630647(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 202110/06/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly - aviation générale des services de la navigation aérienne de la région parisienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000043518466(source JORF)
délégation de signature
21 Mai 202121/05/2021
De: LE FOLL Stéphane
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2021
TREK2110177A(source BODD)
promotion
20 Avril 202120/04/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Paris-Orly et aviation générale, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2104885S(source BODD)
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Paris-Orly et aviation générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000042963343(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 202114/01/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Paris-Orly et aviation générale, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TRAA2035316S(source BODD)
délégation de signature
09 Janvier 202109/01/2021
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Paris-Orly et aviation générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
JORFTEXT000042700627(source JORF)
délégation de signature
19 Décembre 202019/12/2020
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Orly - aviation générale des services de la navigation aérienne de la région parisienne
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000042577318(source JORF)
délégation de signature
29 Novembre 202029/11/2020
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions telles que définies dans la décision du
10 juillet 2019
modifiée portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000042220816(source JORF)
délégation de signature
09 Août 202009/08/2020
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Paris-Orly et aviation générale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2014396S(source BODD)
délégation de signature
30 Juillet 202030/07/2020
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de l'organisme Paris-Orly et aviation générale
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
JORFTEXT000041950081(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 202004/06/2020
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts des eaux et forêts, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
TREA2003250S(source BODD)
délégation de signature
12 Février 202012/02/2020
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
JORFTEXT000039446610(source JORF)
délégation de signature
04 Décembre 201904/12/2019
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts des eaux et forêts, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
TREA1928426S(source BODD)
délégation de signature
26 Octobre 201926/10/2019
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000039223423(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201916/10/2019
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts des eaux et forêts, -
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
TRAA1910580S(source BODD)
délégation de signature
27 Avril 201927/04/2019
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000038395585(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 201920/04/2019
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des Services de la navigation aérienne (DSNA)
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038159463(source JORF)
délégation de signature
24 Février 201924/02/2019
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions de l'alinéa ci-dessous, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du management du changement et des compétences
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000037856710(source JORF)
délégation de signature
27 Décembre 201827/12/2018
De: Stéphane LE FOLL
Objet:
Groupe Nouvelle Gauche (27 membres)
Groupe:
Groupe Nouvelle Gauche (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037187640(source JORF)
cessation de fonction
13 Juillet 201813/07/2018
De: Stéphane Le Foll
député de la 4e circonscription de la Sarthe, une lettre l'informant qu'il se démettait de son mandat de député
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2017-2018
Démission et remplacement d'un député
Groupe:
Assemblée
date_debut="2018-07-11"
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037187635(source JORF)
nomination
13 Juillet 201813/07/2018
De: Stéphane Le Foll
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035658671(source JORF)
désignation
28 Septembre 201728/09/2017
De: Stéphane Le Foll
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035658671(source JORF)
cessation de fonction
28 Septembre 201728/09/2017
De: Stéphane Le Foll
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035638740(source JORF)
désignation
26 Septembre 201726/09/2017
De: Stéphane Le Foll
Objet:
Développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035638740(source JORF)
cessation de fonction
26 Septembre 201726/09/2017
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions de l'alinéa ci-dessous, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du management du changement et des compétences
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000035568479(source JORF)
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Stéphane Le Foll
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Le Foll Stéphane
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SARTHE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Le Foll Stéphane
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
SARTHE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Stéphane LE FOLL
Objet:
Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (40 au lieu de 28)
Groupe:
non-inscrits à l'Assemblée nationale française
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034969004(source JORF)
nomination
20 Juin 201720/06/2017
De: Stéphane LE FOLL
Objet:
à zéro heure, du mandat de député
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034968997(source JORF)
cessation de fonction
20 Juin 201720/06/2017
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
sous réserve des dispositions de l'alinéa ci-dessous, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission du management du changement et des compétences
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000034371922(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 201706/04/2017
De: Stéphane Le Foll
Objet:
ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000033545011(source JORF)
nomination
07 Décembre 201607/12/2016
De: Stéphane Le Foll
Objet:
ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000029405481(source JORF)
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, directeur de cabinet
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1414127S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Stéphane Le Foll
Objet:
ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000028819395(source JORF)
nomination
03 Avril 201403/04/2014
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000028754306(source JORF)
délégation de signature
22 Mars 201422/03/2014
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1330539S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 201410/01/2014
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027041928(source JORF)
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Stéphane Le Foll
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1300914S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201325/01/2013
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000026422848(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: Stéphane Le Foll
Objet:
ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000026050285(source JORF)
nomination
22 Juin 201222/06/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1223991S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 201210/06/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025956003(source JORF)
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: Stéphane Le Foll
Objet:
ministre de l'agriculture et de l'agroalimentaire
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
JORFTEXT000025893289(source JORF)
nomination
17 Mai 201217/05/2012
De: Stéphane LE FOLL
Objet:
membres du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Représentants de l'administration
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
suppleant
DEVA1206031S(source BODD)
désignation
25 Mars 201225/03/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025170898(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1111106S(source BODD)
délégation de signature
25 Mai 201125/05/2011
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024022811(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1022730S(source BODD)
délégation de signature
10 Octobre 201010/10/2010
De: Stéphane Le Foll
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022818562(source JORF)
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Stéphane Le Foll
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000785339(source JORF)
nomination
20 Octobre 200520/10/2005
De: Stéphane Le Foll
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Le Foll (Stéphane)
Objet:
au titre de l'année 2001 ingénieurs de l'aviation civile de 2e classe
date_debut="2001-09-01"
JORFTEXT000000409477(source JORF)
titularisation
02 Février 200202/02/2002
De: Stéphane Le Foll
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Patrick Ruaux
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000590099(source JORF)
nomination
29 Août 200129/08/2001
De: Stéphane Le Foll
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter le collège des collectivités territoriales
Remplace:M. Patrick Ruaux
Groupe:
Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
ATEE0100242A(source BODD)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Stéphane Le Foll
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Patrick Ruaux
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Le Foll (Stéphane)
Objet:
après concours interne, ingénieurs-élèves de l'aviation civile
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000568527(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Le Foll (Stéphane)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'admission fixée ci-dessus les trois candidats
JORFTEXT000000572767(source JORF)
inscription
14 Août 199814/08/1998
De: Le Foll (Stéphane)
Objet:
après concours externe, élèves ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1991-09-10"
JORFTEXT000000726202(source JORF)
nomination
30 Septembre 199230/09/1992
De: Le Foll (Stéphane, Pascal)
Objet:
sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste d'aptitude fixée ci-dessus, les 241 candidats suivants
sous réserve de la vérification ultérieure de leur aptitude médicale
JORFTEXT000000720767(source JORF)
inscription
17 Septembre 199117/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.